Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV) 

1. Présentation de l’entreprise

Autour de la Porcelaine (nom commercial Sïam Céramique), immatriculée 517430690, dont le siège social est situé à 18 rue Perrot 95630 Mériel, propose à la vente des pièces de céramique artisanale, réalisées à la main.

2. Produits

Chaque pièce est fabriquée à la main et peut présenter des variations de forme, de couleur ou de dimensions. Ces différences ne peuvent être considérées comme des défauts mais témoignent du caractère artisanal du produit.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC (TVA non applicable selon l’article 293 B du CGI si micro-entreprise). Les frais de livraison ne sont pas inclus et sont précisés avant validation de la commande.

4. Commande

Toute commande implique l’adhésion pleine et entière aux présentes CGV. Les commandes personnalisées nécessitent un devis et un accord préalable.

5. Paiement

Le paiement s’effectue comptant à la commande par carte bancaire. La commande est considérée comme confirmée après réception du paiement.

6. Livraison

Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée par l’acheteur. Les délais sont donnés à titre indicatif. L’entreprise ne saurait être tenue responsable en cas de retard imputable au transporteur. Les risques sont transférés à l’acheteur dès la remise du colis au transporteur.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.

8. Retour et remboursement

Les produits doivent être retournés en parfait état, dans leur emballage d’origine. Après vérification, un remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours. Les produits abîmés ou utilisés ne seront pas remboursés.

9. Propriété intellectuelle

Les créations, images, textes et éléments visuels sont la propriété exclusive de [nom de l’entreprise] et ne peuvent être reproduits sans autorisation.

10. Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social.